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Conseil Municipaux

Année 2019

Année 2018

- Séance du 5 février 2018 - Compte rendu de séance

- Séance du 5 mars 2018 - Compte rendu de séance

Tarifs des services municipaux 2018

Liste des concours aux associations 2018

- Séance du 23 avril 2018 - Compte rendu séance

- Séance du 12 juillet 2018 - Compte rendu séance

 - Séance du 13 septembre 2018 - Compte rendu séance

- Séance du 7 novembre 2018 - Compte rendu séance

-Séance du 10 décembre 2018 - Compte rendu séance

Année 2017

- Séance du 6 février 2017 - Compte rendu de séance

- Séance du 2 mars 2017 - Compte rendu de séance

Subvention aux associations

Tarifs des services municipaux N°1 et N°2

Convention d'objectifs et d'occupation de locaux entre la commune et l'association musicale de Caudan

- Séance du 15 mai 2017 - Compte rendu de séance

- Séances du 30 juin 2017 - Compte-rendu de séance sénatoriales - Compte-rendu de séance

- Séance du 25 septembre 2017 - Compte-rendu de séance

-Séance du 11 décembre 2017 - Compte-rendu de séance

Année 2015

- Séance du 10 décembre 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 18 septembre 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 27 juillet 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 9 juin 2015 - compte-rendu de séance

- Séance du 2 mars 2015 - compte-rendu de séance

    - Liste des concours aux associations
    - Tarifs des services municipaux

- Séance du 29 janvier 2015 - compte-rendu de séance

Année 2014

- Séance du 3 décembre 2014 - compte-rendu de séance (indisponible pour le moment)
- Séance du 6 octobre 2014 - compte-rendu de séance (indisponible pour le moment)
- Séance du 22 septembre 2014 - Compte-rendu de séance
- Séance du 18 juin 2014 - Compte rendu de séance (indisponible pour le moment)
- Séance du 28 avril 2014 - Compte rendu de séance (indisponible pour le moment)

Annexes :
- Liste des concours aux associations (indisponible pour le moment)
- Convention association musicale (indisponible pour le moment)
- Tarifs des services municipaux (indisponible pour le moment)
- Commission communale des impôts directs (indisponible pour le moment)

- Séance du 14 avril 2014 - Compte-rendu de séance  (indisponible pour le moment)
- Séance du 13 janvier 2014 - compte rendu de séance (indisponible pour le moment)

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